ASSOCIATION CYCLOS et VTT VINCENTIENNE          

                                                                             REGLEMENT

 VIDE GRENIERS.

 

Article 1 : Cette manifestation, est organisée par l’Association cyclos et Vtt Vincentienne de Saint Vincent de Paul et se déroulera en partie dans la salle du foyer rural et les rues adjacentes au foyer.

La date de la manifestation est fixée le 21 septembre 2008.

L’accueil des exposants débute à 7h00 et se termine à 17h00.Le commencement de la vente est prévue à 9h00.

Article 2 :  Le vide grenier est réservé aux particuliers, non professionnels, habitant la commune, les communes limitrophes, l’intercommunalité ou l’arrondissement départemental.

Les particuliers sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois part an au plus conformément à la :

Loi  2005- du 2 Aout 2005 art.21 journal officiel du 3 Aout 2005.

Article 3 : Toutes personnes devra justifier de son identité en présentant un justificatif, de présence au responsable des inscriptions sur place, le jour de la manifestation.

Article 4 : Ces informations seront collationnées dans un registre tenu à la disposition des services de contrôles pendant toutes la durée de la manifestation.

Article5 : Pour bénéficier d’un emplacement, une participation de 8€ sera demandé  pour l’intérieur du foyer rural et de 5€ pour l’extérieur.

Cette participation est à régler lors de l’inscription et donne droit à deux mètres d’étalage.

Article 6 : Dés leur arrivée, les exposants s’installeront dans les places qui leur seront attribuées.

Article 7 : Les emplacements seront attribués par le bureau de l’ACVV et ne pourront être contestés. Seuls  les organisateurs seront habilités à faire des modifications si nécessaire.

Article 8 : Les véhicules  restant sur l’emplacement

La longueur des emplacements extérieurs  correspond  à la longueur du véhicule de l’exposant.

Les véhicules, types fourgonnette, feront l’objet d’une réservation de deux emplacements.

Article 9 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire.  Les organisateurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des litiges tels que pertes, casses, vols ou autres  détériorations

Article 10 : Les objets non vendus ne pourront être laissés sur place, sous peine de poursuite pouvant entrainer une amende.

Article 11 : Les exposants s’engagent a se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité et ne pas proposer à la vente des biens non conformes aux règles

-          Vente d’animaux, armes, nourriture, CD et jeux gravés (copies), produits inflammables……

Les organisateurs de dégagent de toute responsabilité en cas d’accident corporel.

Article 12 : L’A.C.V.V, organisatrice reste la seule instance compétente pour annuler ou non la manifestation en cas d’intempérie ou autres. Elle pourra alors décider librement du report ou de l’annulation de la manifestation.

Article13 : Vous avez obtenu l’autorisation exceptionnelle de participer à un vide grenier.

Dans ces conditions, vous avez acquis l’autorisation de vendre des objets que vous n’avez pas achetés en vue de la revente

Article 14 : La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement.

Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera priée de quitter les lieux sans qu’elle puisse réclamer le remboursement de réservation.

Article 15 : Le présent règlement est à disposition auprès  de la Mairie, à l’inscription des exposants le jour de la manifestation, à la buvette  et sur notre site internet  http://acvvincetienne.com.

Règlement établi par l’association cyclos et VTT Vincentienne

 

                                                                                                                                                      Le Président

                                                                                                                                                Michel DEGREMONT