Avant-propos
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'Association Cyclos et VTT Vincentienne, dont l'objet est de pratiquer le cyclotourisme et le VTT pour tous, dans un esprit de bonne camaraderie et d’entente lors des sorties en groupe et des manifestations diverses que l’association organisera.
Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Titre I : Membres
Article 1er - Composition
L’A.C.V.V, est composée des membres suivants :
; Messieurs : Michel Dias, Café Glassy, Atiss
Madame, Nicole Dégremont "Secrétaire"
Monsieur Michel Dégremont "Président"
Monsieur Jean Louis Cazaux "Trésorier"
Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une licence annuelle UFOLEP (uniquement pour le vélo).
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’assemblée générale de l'UFOLEP.
Pour l’année 2007/2008, le montant de la cotisation UFOLEP est fixé à 30 Euros.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué au plus tard le: 31 Décembre de chaque année.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.
Article 3 - Admission de membres nouveaux
L’A.C.V.V peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :Remise d'une demande d’inscription écrite au président ou auprès du bureau et le règlement de la cotisation annuelle de l'UFOLEP uniquement pour le vélo.
Article 4 - Exclusion
Selon la procédure définie à l'article N° 7. des statuts de l'association A.C.V.V, seuls les cas de non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l'association, fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle ou Pour motif grave qui déclencheront une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau à une majorité de 50%, Seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix.
Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès de l’assemblée générale par lettre recommandée et ce dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.
Article 5 – Démission -
Conformément à l'article 19 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser une lettre simple ou recommandée avec AR de sa décision au Président ou à un membre du bureau.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de sa cotisation.
Titre II - Fonctionnement de l'association
Article 6 - Le Bureau
Est composé de 3 à 10 membres (selon l’évolution de l’association).
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
Réunion chaque mois
Décisions à ½ des membres
En cas de litige ou accord seule la voix prépondérante du prédisent aura lieu d’arbitrage.
Article 7 - Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Président ou du bureau à la demande de ¼ de membres
Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date de la convocation l’A.G, membres depuis plus de six mois sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Courrier simple, Mail, Affichage, trois semaines avant le jour J.
Le vote des résolutions s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance
Article 8 - Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 16 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de, modification essentielle des statuts, situation financière difficile, à la demande écrite d’au moins un tiers des membres, organisation de manifestation sportive ou festive et sur demande du Président ou du bureau.
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante :
Lettre simple ou Mail dans un délai de 15 jours avant le jour .J
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
Bulletin secret, à la majorité des 2/3 des membres présents au jour J
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits
Titre III - Dispositions diverses
Article 9 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association A.C.V.V est établi par le bureau conformément à l'article17 des statuts.
Il peut être modifié par le Bureau, sur proposition d’une instance dirigeante, selon la procédure suivante :
Modification des articles concernés en harmonie avec le bureau et une instance dirigeante ou autres.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre Simple et affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
Le 20 Juillet 2007 à St Vincent de Paul
Le Président la Secrétaire le Trésorier
Note : Le règlement intérieur précise et complète les statuts. En aucun cas il ne s’y substitue. Il ne peut comporter de disposition en contradiction avec les statuts.
